melimelo 10 Posted October 27, 2013 Partager Posted October 27, 2013 Bonsoir, je suis nouvelle sur ce forum, je suis la en recherche d information en espérant de trouver réponse à ce qui me préoccupe. Je suis étudiante et je travaille à temps partiel depuis le 1er Août, le soucis est que je n ai pas demandé d autorisation de travail, pas par ignorance mais par négligence et en ne pensant pas que ça allait me couter cher par la suite. La je ne sais pas quoi faire, si je peux la demander d une façon rétroactive ou pas ? Et je zappe ce détail en renouvelant mon titre de séjours en utilisant une prise en charge à la préfecture ils ne vont pas le découvrir? Mais on m a dit qu après pour la demande de nationalité ça allait ressortir car ils font une enquête poussée. merci de votre lecture et de vos réponses. Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 à voir le manque de réponse je dirais que je suis dans le pétrain !! Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 Il me semble que les étudiants qui bénéficient d'un titre de séjour d'un an ont droit à un nombre d'heure de travail par mois, je ne sais pas combien.Renseigne toi auprès des services sociaux,il doit y en avoir et explique ton cas.Tu n'as pas commis un crime après tout... Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 Il me semble que les étudiants qui bénéficient d'un titre de séjour d'un an ont droit à un nombre d'heure de travail par mois, je ne sais pas combien.Renseigne toi auprès des services sociaux,il doit y en avoir et explique ton cas.Tu n'as pas commis un crime après tout... sur le nombre d'heures j'ai tout réspécté, c'est juste que je n'ai pas demandé l'autorisation de travail, mais sinon tout le reste est en régle, le contrat, les heures.. etc C'est juste qu'en gros nous les algériens on est soumis à cette fichue autorisation de travail et en gros en me basant sur les textes de loi je n'ai pas le droit de travailler sans, et je savais pas que c'etait aussi important que ca Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 sur le nombre d'heures j'ai tout réspécté, c'est juste que je n'ai pas demandé l'autorisation de travail, mais sinon tout le reste est en régle, le contrat, les heures.. etc C'est juste qu'en gros nous les algériens on est soumis à cette fichue autorisation de travail et en gros en me basant sur les textes de loi je n'ai pas le droit de travailler sans, et je savais pas que c'etait aussi important que ca il sont pointilleux .Plaide l'ignorance,je crois que c'est pour la déclaration de revenus et donc pour leur imposition,enfin c'est ce qui me semble...dis leur que tu es prête à payer si il y a quelque chose à régler. Je pense que tu devrais te renseigner auprès des services concernés ,cela montrera ta bonne foi,enfin j'espère que ça suffira... Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 il sont pointilleux .Plaide l'ignorance,je crois que c'est pour la déclaration de revenus et donc pour leur imposition,enfin c'est ce qui me semble...dis leur que tu es prête à payer si il y a quelque chose à régler. Je pense que tu devrais te renseigner auprès des services concernés ,cela montrera ta bonne foi,enfin j'espère que ça suffira... tu m'étonnes que je suis préte à payer, je suis partis ce matin , mais ils ont pas pu me recevoir, et au tel personne ne répond, la je cherche un maximum d'information avant de me jeter dans la gueule du loup, je renouvéle mon titre de séjour en Novembre et je n'ai pas envie qu'on me le retire... Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 tu m'étonnes que je suis préte à payer, je suis partis ce matin , mais ils ont pas pu me recevoir, et au tel personne ne répond, la je cherche un maximum d'information avant de me jeter dans la gueule du loup, je renouvéle mon titre de séjour en Novembre et je n'ai pas envie qu'on me le retire... Ah oui avec un titre de 3 mois tu n'as pas le droit de travailler.Tu as raison de ne pas vouloir te jeter dans la gueule du loup pour peu que tu tombes sur un fonctionnaire zélé... Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 en fait j'ai un titre de séjour etudiant qui me donne le droit de travailler 20h maximum par semaine et je pense 850h/ an; avec une aotorisation de travail bien sur, lol Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 en fait j'ai un titre de séjour etudiant qui me donne le droit de travailler 20h maximum par semaine et je pense 850h/ an; avec une aotorisation de travail bien sur, lol oui mais c'est quand tu as un titre de séjour d'un an d'ou mon post ou je te parle de ces heures auxquelles tu as droit mais parfois on te donne 3 mois en attendant que tu justifie d'une inscription en bonne et du forme pour l'année et alors là tu y as le droit. Renseignes toi tout de même chez les services compétents et expliques leur que tu n'avais pas d'autres choix que travailler,en espérant qu'ils seront indulgents. Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 HO HE il n' y a personne pour renseigner Melimelo (la bien nommée:mdr::mdr:) ps-si ton help concernait une histoire de coeur tu aurais eu une centaine de réponses:D Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 je pense que je vais le faire basculer dans la rubrique rencontre et entre deux fausses promesses d'une belle histoire, je vais exposer mon cas Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 je pense que je vais le faire basculer dans la rubrique rencontre et entre deux fausses promesses d'une belle histoire, je vais exposer mon cas :mdr::mdr:voilà t'as tout compris!!! Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 HO HE il n' y a personne pour renseigner Melimelo (la bien nommée:mdr::mdr:) ps-si ton help concernait une histoire de coeur tu aurais eu une centaine de réponses:D merci Prenpa, merci d'etre la pour moi :thumbup: Citer Link to post Share on other sites
thanumi 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 Bonsoir, je suis nouvelle sur ce forum, je suis la en recherche d information en espérant de trouver réponse à ce qui me préoccupe. Je suis étudiante et je travaille à temps partiel depuis le 1er Août, le soucis est que je n ai pas demandé d autorisation de travail, pas par ignorance mais par négligence et en ne pensant pas que ça allait me couter cher par la suite. La je ne sais pas quoi faire, si je peux la demander d une façon rétroactive ou pas ? Et je zappe ce détail en renouvelant mon titre de séjours en utilisant une prise en charge à la préfecture ils ne vont pas le découvrir? Mais on m a dit qu après pour la demande de nationalité ça allait ressortir car ils font une enquête poussée. merci de votre lecture et de vos réponses. Si t'as travaillé pour une boite d'intérim ça sera rétroactif (le cumul des heures travaillées). par contre si t'es en CDI, voir CDD....y'a obligation de faire une demande à la DDTEFP. Ainsi que ton employeur, qui est sensé faire un courrier à la préfecture pour les interroger sur la possibilité de te recruter (vérification administrative). Tu peux régulariser ta situation. Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 merci Prenpa, merci d'etre la pour moi :thumbup: bonne chance ma puce,d'après Thanumi tu peux régulariser ta situation,formidable! Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 Si t'as travaillé pour une boite d'intérim ça sera rétroactif (le cumul des heures travaillées). par contre si t'es en CDI, voir CDD....y'a obligation de faire une demande à la DDTEFP. Ainsi que ton employeur, qui est sensé faire un courrier à la préfecture pour les interroger sur la possibilité de te recruter (vérification administrative). Tu peux régulariser ta situation. non je n'etais pas en interim, je suis en CDD jusqu'au 31 Otobre. si ce n'est pas rétrocatif pour un cdd donc la je ne peux pas régulariser grand chose? pour renouveler mon titre de séjour j'ai pensé à leurs fournir mes fiches de paies du stage si je n'arrive pas à avoir mon autorisation de travail, mais je ne sais pas si eux a la prefecture ils vont se rendre compte du fait que j'ai travaillé sans autorisation, ( en sachant que suis dans la limite horaire légale) Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 bonne chance ma puce,d'après Thanumi tu peux régulariser ta situation,formidable! je croise des doigts et des pieds :mad: Citer Link to post Share on other sites
Guest Soizik Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 Bonsoir, je suis nouvelle sur ce forum, je suis la en recherche d information en espérant de trouver réponse à ce qui me préoccupe. Je suis étudiante et je travaille à temps partiel depuis le 1er Août, le soucis est que je n ai pas demandé d autorisation de travail, pas par ignorance mais par négligence et en ne pensant pas que ça allait me couter cher par la suite. La je ne sais pas quoi faire, si je peux la demander d une façon rétroactive ou pas ? Et je zappe ce détail en renouvelant mon titre de séjours en utilisant une prise en charge à la préfecture ils ne vont pas le découvrir? Mais on m a dit qu après pour la demande de nationalité ça allait ressortir car ils font une enquête poussée. merci de votre lecture et de vos réponses. bonjour ... tu as été négligente mais ton employeur aussi ... il devait s'assurer que tu avais le droit de travailler ... va voir ton RH et faites le nécessaire tous les deux ... si je me souviens bien, c'est un service de la direction régionale du travail ... il n'y a pas que toi qui es en infraction, ton employeur aussi ... Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 je croise des doigts et des pieds :mad: tu croises les doigts et les orteils!:p Citer Link to post Share on other sites
Guest Soizik Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 non je n'etais pas en interim, je suis en CDD jusqu'au 31 Otobre. si ce n'est pas rétrocatif pour un cdd donc la je ne peux pas régulariser grand chose? pour renouveler mon titre de séjour j'ai pensé à leurs fournir mes fiches de paies du stage si je n'arrive pas à avoir mon autorisation de travail, mais je ne sais pas si eux a la prefecture ils vont se rendre compte du fait que j'ai travaillé sans autorisation, ( en sachant que suis dans la limite horaire légale) si tu es dans le quota d'heures , 850 par an, ils te mettront le cachet ... ils ne sont pas si "méchants" ... cela n'a rien à voir avec les impôts ... tu as une carte de séjour pour étudiant et pas une carte de travail , c'est tout ... ils veillent juste que tu respectes ton titre de séjour ... les heures de travail autorisées c'est pour pouvoir "vivre" ... j'ai beaucoup employé des étudiants dans ton cas, il n'y a jamais eu de souci ... mais le mieux est de se mettre en règle ... Citer Link to post Share on other sites
thanumi 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 non je n'etais pas en interim, je suis en CDD jusqu'au 31 Otobre. si ce n'est pas rétrocatif pour un cdd donc la je ne peux pas régulariser grand chose? pour renouveler mon titre de séjour j'ai pensé à leurs fournir mes fiches de paies du stage si je n'arrive pas à avoir mon autorisation de travail, mais je ne sais pas si eux a la prefecture ils vont se rendre compte du fait que j'ai travaillé sans autorisation, ( en sachant que suis dans la limite horaire légale) Si ton employeur paye les cotis pour toi, oui. sinon t'es mal barrée des deux cotés:04: Tu vas à la DDTEFP, au pire des cas, ils vont t'interdire de bosser quelque temps. La préfecture te demandera les justificatifs des ressources( autorisation de travails + bulletins de paie). Si t'as un sponsor! t'as qu'a le faire passer. Sache que ton employeur début 2014 établira la DADS "déclaration les salaires perçus par les employés"....qui renseignera ta déclaration de revenue, CAF.... Conclusion, tu ferais mieux de régulariser ta situation maintenant, quitte à te faire pincer les oreilles et, éviter de pourrir la situation. PS:Ton employeur risquerait un petit courrier de rappel à l'ordre de la DDTEFP. Citer Link to post Share on other sites
Ravenclaw4 10 Posted October 28, 2013 Partager Posted October 28, 2013 Effectivement, c'est bizarre que ton employeur ne t'ait rien demandé! C'est la première des choses à faire, établir le contrat pour que tu puisses faire ton autorisation de travail! Je te conseille de voir avec les RH de ta boite, car eux aussi risquent d'être en infraction, et qu'ils viennent avec toi à la DDTE, car eux aussi sont fautifs! Inchallah ça va bien se passer, et tout rentrera dans l'ordre! A priori, ça ne semble pas être bien méchant, du moment que tu la demandes maintenant, et que tu régularises ta situation! Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 si tu es dans le quota d'heures , 850 par an, ils te mettront le cachet ... ils ne sont pas si "méchants" ... cela n'a rien à voir avec les impôts ... tu as une carte de séjour pour étudiant et pas une carte de travail , c'est tout ... ils veillent juste que tu respectes ton titre de séjour ... les heures de travail autorisées c'est pour pouvoir "vivre" ... j'ai beaucoup employé des étudiants dans ton cas, il n'y a jamais eu de souci ... mais le mieux est de se mettre en règle ... oui j'ai réspécté le nombre d'heures et j'ai un contat en régle, mais j'ai juste peur d'avoir des problémes, Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 Si ton employeur paye les cotis pour toi, oui. sinon t'es mal barrée des deux cotés:04: Tu vas à la DDTEFP, au pire des cas, ils vont t'interdire de bosser quelque temps. La préfecture te demandera les justificatifs des ressources( autorisation de travails + bulletins de paie). Si t'as un sponsor! t'as qu'a le faire passer. Sache que ton employeur début 2014 établira la DADS "déclaration les salaires perçus par les employés"....qui renseignera ta déclaration de revenue, CAF.... Conclusion, tu ferais mieux de régulariser ta situation maintenant, quitte à te faire pincer les oreilles et, éviter de pourrir la situation. PS:Ton employeur risquerait un petit courrier de rappel à l'ordre de la DDTEFP. oui, je pense qu'elle paye les cotisations :mad:, je veux dire j'ai les fiches de paies avec tout le blabla dedans, cotisations, retraite et tout en fait pour le titre de séjours je compte faire jouer le sponsor comme tu dis, mais c'est pour le long terme que je flippe un peu Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 28, 2013 Author Partager Posted October 28, 2013 Si ton employeur paye les cotis pour toi, oui. sinon t'es mal barrée des deux cotés:04: Tu vas à la DDTEFP, au pire des cas, ils vont t'interdire de bosser quelque temps.La préfecture te demandera les justificatifs des ressources( autorisation de travails + bulletins de paie). Si t'as un sponsor! t'as qu'a le faire passer. Sache que ton employeur début 2014 établira la DADS "déclaration les salaires perçus par les employés"....qui renseignera ta déclaration de revenue, CAF.... Conclusion, tu ferais mieux de régulariser ta situation maintenant, quitte à te faire pincer les oreilles et, éviter de pourrir la situation. PS:Ton employeur risquerait un petit courrier de rappel à l'ordre de la DDTEFP. si ce n'est que ça ma3liche, moi je pense plus a un retrait de titre de séjour, ou même par la suite je ne pourrais pas avoir ma nationalité..car c'est la qu'ils font une enquéte poussée Citer Link to post Share on other sites
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